Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS
/
COMBI COURSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI COURSES
DDS, SAS

Numéro de dépôt :
3937236
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/07/2022
COMBI COURSES de DDS

Présentation de la marque COMBI COURSES

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMBI COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DDS domicilié(e) 12 RUE DES BRUYERES - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 155 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DDS, Mme. ANGELIQUE ROJAS domicilié(e) 12 RUE DES BRUYERES - 33450 - SAINT LOUBES - France.

La marque COMBI COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI COURSES est expirée depuis le 27 juillet 2022.

DDS a également déposé les autres marques suivantes : DDS COURSES , LB COURSES , DDS , DDS LE PARTENAIRE Social de l'entreprise , OK System


DDS, SAS - 12 RUE DES BRUYERES - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 444155899


DDS, Mme. ANGELIQUE ROJAS - 12 RUE DES BRUYERES - 33450 - SAINT LOUBES - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Transport ; distribution (livraison de produits).